Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBLICHROMIE
SUBLISTATIC INTERNATIONAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1376665
Date de dépôt :
10/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1996

Présentation de la marque SUBLICHROMIE

Déposée le 10 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SUBLISTATIC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBLICHROMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUBLISTATIC INTERNATIONAL domicilié(e) 1535, boulevard Darchicourt, 62110 HENIN BEAUMONT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY. - France.

La marque SUBLICHROMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLICHROMIE est expirée depuis le 10 avril 1996.

SUBLISTATIC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SUBLISTATIC , NORIDEM , SUBLISTATIC , SUBLICOTON , SUBLICADEAU , SUBLISTATIC INTERNATIONAL , SUBLICHROMIE


SUBLISTATIC INTERNATIONAL (société anonyme) - 1535, boulevard Darchicourt, 62110 HENIN BEAUMONT. - France


CABINET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Eléments décoratifs en aluminium utilisables en décoration, agencement et architecture d'intérieur, éléments décoratifs en aluminium pour façades;matériaux de construction métalliques, construction transportables métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes;éléments en aluminium pour mobilier, mobilier de cuisine, machines à laver, lave-vaisselle, réfrigérateurs, fours, cuisinières et hottes, éléments en aluminium pour tables de cuisine;meubles, étagères;cloisons et panneaux muraux en aluminium;matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques;panneaux publicitaires, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques, métalliques ou non métalliques, panneaux pour la construction, métalliques ou non métalliques, tableaux d'affichage; éléments en aluminium pour véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, ainsi que pour véhicules spatiaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.